top of page

Informations juridiques


1. Responsable de la publication
Ce service numérique est officiellement géré par :
Maria Morin
83 rue Juzan
40300 Sorde l'Abbaye
France
Courriel : cmorinmaria@gmail.com
​
2. Statut de l'éditeur.
Maria Morin développe ses projets sous le régime juridique de particulier / artiste indépendante.
​
3. Droits de propriété intellectuelle.
Tous les éléments diffusés sur cette plateforme (rédactions, clichés, œuvres d'art, identités visuelles, etc.) demeurent la pleine propriété de Maria Morin, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Maria Morin est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
 
​
4. Données personnelles
​
Les informations éventuellement collectées via le formulaire de contact ou par e‑mail sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des visiteurs.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous pouvez contacter Maria Morin à l’adresse e‑mail indiquée ci‑dessus.

5. Responsabilité
​
Maria Morin s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Liens externes
​
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Maria Morin n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de tout dommage pouvant résulter de leur consultation.
​
​
7. Droit applicable
​
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page